Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Decelect
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECEBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Decelect domicilié(e) 1 rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BONDUELLE Philippe domicilié(e) 1 rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France.
La marque DECEBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Câbles et câblages électriques, câblage d'ordinateurs, câblage de communication, câblages de réseaux voix-données-images, câblage pour systèmes d'automation centralisés dans l'habitat, le résidentiel et le tertiaire (systèmes électriques et électroniques de gestion d'alarmes, de gestion technique de bâtiments et systèmes réseaux informatiques), connecteurs métalliques et optiques, fiches et prises de courant, circuits électriques et électroniques, composants électriques et électroniques pour circuits électriques et électroniques, amplificateurs, appareils de prises de vue, appareils télévisuels, appareils pour transmission et diffusion du son, dispositifs de télécommande, appareils et instruments électriques, électroniques et optiques de sécurité et de surveillance, alarme anti-intrusion, pièces plastiques (boîtes de branchement électriques et électroniques), contacts électriques, et éléments de câblage pour boîtiers constitutifs de systèmes de communication et de réseaux informatiques, ; filtres électroniques de traitement et séparation de signaux téléphoniques et signaux électriques de transmission de données haut débit, connecteurs ADSL, alimentation électrique ADSL-SDSL, prises électriques ADSL-SDSL, prises de réseaux ADSL-SDSL par courant porteur, routeurs ADSL-SDSL y compris par courant porteur et ondes radio, concentrateur ADSL-SDSL par courant porteur et ondes radio, télévision par courant porteur et ondes radio, appareils électriques et/ou électroniques de contrôle-commande par courant porteur et ondes radio, boîtiers électriques de communication par courant porteur et ondes radio, circuit électrique maître de transmission-réception par courant porteur et ondes radio, circuit électrique esclave de transmission-réception par courant porteur et ondes radio, interfaces électriques et cartes électroniques d'accès au réseau par courant porteur et ondes radio ;
Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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