Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) DECELECT FORGOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECELECT ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECELECT FORGOS domicilié(e) Fond de veau, 02210 ROZET ST ALBIN (dossier no 2138868) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 048 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2138868) - France.
La marque DECELECT ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECELECT ELECTRONIQUE est expirée depuis le 9 mars 2009.
DECELECT FORGOS, société anonyme - Fond de veau, 02210 ROZET ST ALBIN (dossier no 2138868) - France - SIREN 692048705
Cabinet HAMMOND - (dossier no 2138868) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138868 - Publication au BOPI 1999-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463683 - Publication au BOPI 2007-11-12
Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463682 - Publication au BOPI 2007-11-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;machines pour tester les circuits imprimés, circuits imprimés;câbles électriques, raccords de câbles, câbles métalliques non électriques; câbles pour minitel, téléphone, informatique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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