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Marques déposées par DECCACHE André
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Cap Sur Ville Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Sur Ville Immobilier
DECCACHE André

Numéro de dépôt :
3021314
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010
Cap Sur Ville Immobilier de DECCACHE André

Présentation de la marque Cap Sur Ville Immobilier

Déposée le 5 avril 2000 par DECCACHE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cap Sur Ville Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est DECCACHE André, domicilié(e) 14 Rue Paul Verlaine, 34130 SAINT AUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque Cap Sur Ville Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Sur Ville Immobilier est expirée depuis le 5 avril 2010.


DECCACHE André - 14 Rue Paul Verlaine, 34130 SAINT AUNES - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Agences immobilières. Gérance, estimation, courtage et location de biens immobiliers. Transmission de données commerciales, publicitaires, par réseau Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.