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Marques déposées par la société DECCA LIMITED
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DN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DN
Société dite: DECCA LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1616672
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2000
DN de DECCA LIMITED

Présentation de la marque DN

Déposée le 21 septembre 1990 par la société DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DECCA LIMITED domicilié(e) Western Road, Bracknell, Berkshire RG12 1RG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque DN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DN est expirée depuis le 21 septembre 2000.

DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , ARKAS , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DANAC , DECALERT , OMNITRAC


Société dite: DECCA LIMITED, Société britannique - Western Road, Bracknell, Berkshire RG12 1RG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques et appareils et instruments nautiques ou hydrographiques, d'arpentage, de géodésie ou de topographie, de navigation, radio-électriques, radars, de télévision, de signalisation, d'enseignement et de mesure