Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERAM
Decca Limited

Numéro de dépôt :
937079
Date de dépôt :
04/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DERAM

Déposée le 4 novembre 1975 par Decca Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Decca Limited domicilié(e) (société britannique), 9 Albert Embankment, Londres SE 1 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque DERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DERAM est expirée depuis le 4 novembre 1985.

Decca Limited a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , ARKAS , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DANAC , DECALERT , OMNITRAC


Decca Limited - (société britannique), 9 Albert Embankment, Londres SE 1 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Inscription - Concession de licence n°105038 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°105037 - Publication au BOPI

Appareils de radio et de télévision, appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction à bande magnétique, bandes magnétiques pour l'enregistrement du son et/ou des signaux vidéo.