Déposée le 23 juin 1978 par DECCA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DECCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: DECCA LIMITED, domicilié(e) Société britannique, 9, Albert Embankment, LONDRES S.E. 1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET MAULVAULT. - France.
La marque DECCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: DECCA LIMITED - Société britannique, 9, Albert Embankment, LONDRES S.E. 1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni
le CABINET MAULVAULT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.
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