Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECALERT
Société dite: DECCA LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1401889
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1997

Présentation de la marque DECALERT

Déposée le 3 avril 1987 par la société DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DECCA LIMITED domicilié(e) Western Road, Bracknell, Berkshire RG12 1RG, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque DECALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALERT est expirée depuis le 3 avril 1997.

DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , ARKAS , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DANAC , DECALERT , OMNITRAC


Société dite: DECCA LIMITED, Société britannique - Western Road, Bracknell, Berkshire RG12 1RG, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Appareils et instruments électriques, de signalisation et de contrôle, notamment appareils électroniques de localisation de véhicules.