Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANAC
Société dite: DECCA LIMITED

Numéro de dépôt :
1106537
Date de dépôt :
11/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DANAC

Déposée le 11 septembre 1979 par DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: DECCA LIMITED, domicilié(e) société britannique, 9 Albert Embankment, Londres S.E.1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque DANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DANAC est expirée depuis le 11 septembre 1989.

DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , ARKAS , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DECALERT , OMNITRAC , CLEARSCAN


Société dite: DECCA LIMITED - société britannique, 9 Albert Embankment, Londres S.E.1, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Calculateurs électroniques utilisables avec ou faisant partie d'appareils et d'instruments nautiques, géodésiques, de navigation, de radio, de radar ou de signalisation, leurs accessoires et pièces détachées.