Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARSCAN
DECCA LIMITED

Numéro de dépôt :
1048190
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLEARSCAN

Déposée le 15 décembre 1977 par DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEARSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECCA LIMITED domicilié(e) (société dite), britannique, 9 Albert Embankement, Londres S.E.1, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque CLEARSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEA FIX , ARKAS , LONDON , DEMUS , HI FIX , DECCALIAN , ACE OF SPADES , DANAC , DECALERT , OMNITRAC


DECCA LIMITED - (société dite), britannique, 9 Albert Embankement, Londres S.E.1, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Inscription - Concession de licence n°115707 - Publication au BOPI 1978-048

Appareils et instruments radar et leurs organes.