Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU JEAN GASSIE
Numéro de dépôt :
1714865
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2000
Présentation de la marque CHATEAU JEAN GASSIE
Déposée le 29 mars 1990 par DECAZES LAMY F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU JEAN GASSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU JEAN GASSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JEAN GASSIE est expirée depuis le 29 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22