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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECAVATIC
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DECAVATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECAVATIC
DECAVATIC, SA

Numéro de dépôt :
3114027
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021

Présentation de la marque DECAVATIC

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DECAVATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAVATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAVATIC domicilié(e) 3 rue de la Motte - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DECAVATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECAVATIC est expirée depuis le 27 juillet 2021.


DECAVATIC, SA - 3 rue de la Motte - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 516320264


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2473078 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-14

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour le binage ; machines pour le butage et le débutage.