Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR C'EST LE BON AIR
DECAUX Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97673789
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque LE BONHEUR C'EST LE BON AIR

Déposée le 16 avril 1997 par DECAUX Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONHEUR C'EST LE BON AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est DECAUX Jean-Claude, domicilié(e) 88, Boulevard Maurice Barrès, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque LE BONHEUR C'EST LE BON AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR C'EST LE BON AIR est expirée depuis le 16 avril 2007.

DECAUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : A.S.A. ARMOIRES SANITAIRES AUTOMATIQUES , TELEPHONE 5 5 MOBILE , A.P.T. AUTOMATIC PUBLIC TOILET


DECAUX Jean-Claude - 88, Boulevard Maurice Barrès, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397481 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Parfums, eaux de senteur, eaux de cologne, eaux de parfum, eaux de toilette, huiles essentielles, extraits de fleurs (parfumerie), produits pour fumigations (parfums), aromates (huiles essentielles), essences (parfums), pots-pourris odorants. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Appareils et machines pour la purification ou la désodorisation de l'air, installations de filtrage d'air, brûleurs, brûleurs germicides, ventilateurs, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils de désinfection, appareils pour la distillation de parfums, évaporateurs, appareils pour fumigations non à usage médical, installations de production de vapeur. Services de purification, de régénération et de désodorisation de l'air

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.