Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANL'PANO
DECAUX JEAN-CHRISTOPHE
MARTINS PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98755879
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque DANL'PANO

Déposée le 23 octobre 1998 par DECAUX JEAN-CHRISTOPHE et MARTINS PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DANL'PANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Les déposants sont DECAUX JEAN-CHRISTOPHE, domicilié(e) 23 quai LE GALLO, 92100 BOULOGNE - France et MARTINS PHILIPPE, domicilié(e) 48 Rue DALAYRAC, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHRISTOPHE DECAUX " INTERSECTION " - France.

La marque DANL'PANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANL'PANO est expirée depuis le 23 octobre 2008.

DECAUX JEAN-CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : INTER SECTION , Paisaia


DECAUX JEAN-CHRISTOPHE - 23 quai LE GALLO, 92100 BOULOGNE - France

MARTINS PHILIPPE - 48 Rue DALAYRAC, 75002 Paris - France


JEAN-CHRISTOPHE DECAUX " INTERSECTION " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques accoustiques Edition de livre, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.