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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE
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TRIMULTICO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIMULTICO
DECAUVILLE S.A.

Numéro de dépôt :
1524082
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2007
TRIMULTICO de DECAUVILLE

Présentation de la marque TRIMULTICO

Déposée le 9 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIMULTICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE domicilié(e) Rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES (dossier no 2081268) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 200 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2081268) - France.

La marque TRIMULTICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIMULTICO est expirée depuis le 9 mars 2007.

DECAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DECAUVILLE , TRIMULTICO , MULTICO , PILLOT , DECAUVILLE , BENNES PILLOT , SIMPLICO


DECAUVILLE S.A. - Rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES (dossier no 2081268) - France - SIREN 957200223


CABINET LAVOIX - (dossier no 2081268) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1996 n°2081268 - Publication au BOPI 1996-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209481 - Publication au BOPI 1996-11-28

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.