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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE Rue Decauville
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DECOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOPAC
DECAUVILLE S.A. (société anonyme), Rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES.

Numéro de dépôt :
1182843
Date de dépôt :
25/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DECOPAC

Déposée le 25 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE Rue Decauville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE Rue Decauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DECOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

DECAUVILLE Rue Decauville a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENNES PILLOT , DECOLEV , G GENEVE , PILLOT , SIMPLICO


DECAUVILLE S.A. (société anonyme), Rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18204 - Publication au BOPI 1982-09

Broyeurs d'ordures ménagères, bennes de voirie, leurs parties et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.