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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE rue Decauville
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DECOLEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLEV
DECAUVILLE S.A. (société anonyme), rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES.

Numéro de dépôt :
1198356
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DECOLEV

Déposée le 4 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE rue Decauville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOLEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE rue Decauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DECOLEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DECOLEV est expirée depuis le 4 novembre 1991.

DECAUVILLE rue Decauville a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENNES PILLOT , G GENEVE , PILLOT , DECOPAC , SIMPLICO


DECAUVILLE S.A. (société anonyme), rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Conteneurs, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.