Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L ESVENTAT
M. Decaup (Roland)

Numéro de dépôt :
964442
Date de dépôt :
03/06/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DE L ESVENTAT

Déposée le 3 juin 1976 par monsieur Decaup (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE L ESVENTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Decaup (Roland domicilié(e) SACQUEY Saint-Loubès (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DE L ESVENTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE L ESVENTAT est expirée depuis le 3 juin 1986.

Decaup (Roland a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST LUC LABATUT


M. Decaup (Roland) - SACQUEY Saint-Loubès (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Vins.