DOMAINE DE L ESVENTAT
Présentation de la marque DOMAINE DE L ESVENTAT
Déposée le 3 juin 1976 par monsieur Decaup (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE L ESVENTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE L ESVENTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE L ESVENTAT est expirée depuis le 3 juin 1986.
Decaup (Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528