Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « XY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque XY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SA - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379365 - Publication au BOPI 2003-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Inscription le 14 décembre 2004 - Concession de licence n°404055 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477260 - Publication au BOPI 2008-07-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517816 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04
Inscription le 8 avril 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°598237 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes magnétiques ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; microprocesseurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; puces (circuits intégrés) ; programmes du système d'exploitation enregistrée pour ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification ; distributeurs automatiques. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; expertise en affaires ; Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; consultations pour les questions de personnel ; comptabilité ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; démonstration de produits ; étude de marchés ; organisations d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; reproductions de documents. Bureaux de placement. Affaires financières et bancaires ; analyse financière ; assurances ; consultation en matière d'assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance-maladie ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; gérance de portefeuille ; recouvrement des créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; opérations de change ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; services de financement ; informations financières ; opérations financières ; services d'épargne et de crédit, prêts sur gage ; opérations monétaires ; transactions financières ; émissions de chèques de voyage et de cartes de crédit. Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; services d'affichage électronique (télécommunications). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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