Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WATERBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, boulevard de Mons, B.P. 299, 59665 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque WATERBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON (Société Anonyme) - 4, boulevard de Mons, B.P. 299, 59665 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
T.MARK Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ballons aérostatiques; aérostats; bicycles; bicyclettes, béquilles de cycles, de bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques, anti-dérapants pour bandages de véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; anti-vols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; cadres, bandages, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue; boyaux pour cycles; canots; pagaies; avirons; bateaux à voile et à moteur; rames de bateaux; traîneaux (véhicules); trousses pour la réparation des chambres à air; caravanes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfant; bâches de voitures d'enfants; housses de véhicules, housses de sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, parachutes, remonte-pentes, pare-brises, ballons dirigeables.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; à savoir articles de bourrellerie et de maroquinerie en cuir ouimitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); peaux d'animaux, malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs d'alpinistes et bâtons d'alpinistes, sacs de campeurs, de voyage, à provisions, trousses de voyage, colliers pour animaux, muselières, selles, arçons de selles, attaches de selles, housses de selles, couvertures de chevaux; licous de chevaux, brides, harnais; musettes à fourrage, harnachements, genouillères pour chevaux; canne-sièges, cartables; portefeuilles, gibecières, carnassières; courroies de patins; sacs d'écoliers; sacoches pour porter les enfants; sacs de plage; sacs à dos et à main; sacs à roulettes.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chandails, chemises, cravates, foulards, gants, ceintures, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports; chaussures, chapellerie, caleçons de bain, casquettes, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures pour la pratique des sports; chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de skis; pantoufles,tous vêtements pour hommes, femmes et enfants; maillots de bain; caleçons et bonnets de bain; sandales et souliers de bain; bandeaux pour la tête (habillement); body (justaucorps); chaussures et crampons pour chaussures de football; combinaisons de ski nautique; couches en matières textiles, habillement pour les cyclistes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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