Déposée le 14 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « URBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, M. JEAN-CHARLES DELBERT domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque URBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON, M. JEAN-CHARLES DELBERT - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; dispositifs de protection à usage personnel contre les accidents, filets de protection contre les accidents, lunettes de protection ; casques de protection ; protège-dents ;
Sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements ;
Vêtements de sport pour hommes, femmes et enfants, débardeurs, pull-overs, sweat-shirts, pantalons, shorts, maillots, caleçons, vestes, manteaux, blousons, coupe-vent, tee-shirts, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache-col, casquettes, bobs, visières, bonnets, bandeaux pour la tête (habillement), serre-poignets (habillement) ; chaussettes, collants, guêtres ; chaussures de sport, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de football, surchaussures, housses pour chaussures ; crampons de chaussures, chaussures de sport, semelles ;
Jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; ballons de jeu, ballons de football, ballons de football américain, ballons de rugby, ballons de basket, ballons de volley-ball, ballons de hand-ball, sacs a ballons, filets a ballons, balles, balles de baseball ; filets pour les sport ; crosses de hockey, battes de base-ball, battes de cricket ; tees pour base-ball, tees pour rugby ; mires de volley-ball ; dispositifs de protection pour la pratique des sports ; grilles faciales (articles de sport), harnais de sécurité pour la pratique des sports, boucliers de protection pour la pratique du rugby, protège-cou, épaulières, protège-coudes, protège-cotes, protège-hanches, coquilles de protection, protège-jambes, protège-genoux, protège-tibias ; gants de sport, gants de baseball ; disques volants (jouets) ; équipement pour terrain de jeu, a savoir buts, poteaux, paniers de basket-ball, panneaux, buts de football, buts de hockey, bâches pour buts, poteaux pour rugby, paniers de basket-ball, panneaux de basket-ball, poteaux et embases pour basket-ball, poteaux de volley, filets pour cercles de basket-ball, marqueurs de délimitation d'espace pour terrains de sports collectifs, sacs de plaquage pour la pratique du rugby, grips, bases de baseball ; accessoires d'entraînement pour le sport à savoir : cerceaux, plots et jalons pour plots.
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