Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TS
DECATHLON société anonyme

Numéro de dépôt :
1715203
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque TS

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2212448) - 59650 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2212448) - 75008 - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS est expirée depuis le 27 décembre 2011.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON société anonyme - 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2212448) - 59650 - France


T.MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2212448) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212448 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°342491 - Publication au BOPI 2001-12-26

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