Déposée le 15 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRIBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque TRIBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SA - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490545 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; ballons aérostatiques ; aérostats ; ballons dirigeables ; parachutes ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus (pneumatiques) , antidérapants pour bandages de véhicules ; pare-brise ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; portebagages pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour sièges de véhicules ; porteskis pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; engrenage pour véhicules terrestres ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bicycles ; bicyclettes ; béquilles de cycles, cadres, bandages, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; poussettes ; voitures d'enfants ; remonte-pentes ; canots, bateaux ; motos des mers ; avions ; rames de bateaux ; pagaies ; traîneaux (véhicules) ; charrettes de golf ; caravanes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie) , sacs de plage ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; trousses de voyage (maroquinerie) . Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes ; becs-verseurs ; glacières portatives non-électriques, vaisselle non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes ; gobelets non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; boîtes à biscuit ; boîtes à casse-croûte ; sacs isothermes ; nécessaires de toilettes. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, cadre de raquettes de tennis ; raquettes de badminton, raquettes de ping-pong, balles de jeu ; volants de badminton, filets (articles de sport) ; poignées pour raquettes ; housses de raquettes, housses pour tables de ping-pong ; revêtement en caoutchouc pour raquettes de ping-pong ; revêtement antivibratoire pour raquettes de tennis ; protègecoudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; ballons, cannes de golf, crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; haltères ; arcs de tir ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) .
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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