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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
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TOBOGGAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOBOGGAN
DECATHLON, SA

Numéro de dépôt :
93457452
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
23/02/2023

Présentation de la marque TOBOGGAN

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 23 février 2023.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, SA - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Inscription le 13 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160892 - Publication au BOPI 1993-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240323 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 10 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371838 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269745 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 29 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°369733 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517814 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.