TOBOGGAN DECATHLON, SOCIETE ANONYME
Présentation de la marque TOBOGGAN
Déposée le 6 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 6 octobre 2023.
DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON
DECATHLON, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2013 n°2538376 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; cirages et crèmes pour chaussures ; magnésie pour l'escalade ; cosmétiques, baume à lèvres (contre les gerçures) ; crèmes protectrices contre les frottements ; gels chauffants ; lotions capillaires, shampoings ; gels douche ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; articles pour pansements (à l'exception des instruments) ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; bandes de contention ; graisses à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-parasitaires ; Produits anti-moustiques ; fongicides ; herbicides. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; supports d'enregistrement sonores ; appareils d'intercommunication ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; récepteurs audio et vidéo ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage ; lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, cardio fréquence mètre ; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée ; masques de ski ; compte-pas, protège-dents ; lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles ; hydromètres, hygromètres, baromètres, système de guidage (GPS) ; système d'information météorologique (mesure nto) ; jeux automatiques à pré-paiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils photographiques, appareils photographiques étanches ; pellicules photos vierges ; radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège-membres autres qu'à usage sportif. Lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampions ; lanternes d'éclairage ; allume-gaz ; feux pour bicyclettes ; appareils pour le refroidissement des boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures chauffantes (non à usage médical) ; glacières ; projecteurs de plongée ; réchauds ; appareils pour l'adoucissement de l'eau et pour filtrer l'eau ; barbecues ; cabines de douche ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; appareils de chloration pour piscines ; corps chauffants ; cuiseurs ; radiateurs électriques. Armes à feu ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visées) ; fusils lance-harpons (armes) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouche ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ; explosifs ; trépieds pour armes à feu. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; breloques, bracelets, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; cadrans solaires, médailles ; articles de bijouterie fantaisie. Papier à savoir papier à lettre, papier à dessin, papier journal ; carton, cartonnages à savoir boîtes en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction (à l'exception des appareils) à savoir cartes géographiques, livres, affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; filtres à café en papier ; décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales. Meubles à savoir : tables et chaises de jardin, meubles de camping à savoir tables et chaises pliants et non pliantes, tabourets pliants et non pliants, fauteuils ; glaces (miroirs), cadres pour l'encadrement ; tableau d'affichage, casiers, pailles (pour la dégustation des boissons), matériel de couchage, (à l'exclusion du linge) à savoir sacs de couchage pour le camping, lits de camps, matelas, matelas à air non à usage médical ; housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), trotteurs pour enfants. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; glacières portatives (non électriques) ; bouteilles réfrigérantes ; bidons (gourdes). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; housses de voiles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements impérméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres pour le ski ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls ; bandeaux pour la tête (habillement). Tapis, tapis de gymnastique, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jouets, ballons de jeu ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés), patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, housses pour patins à roulettes en ligne ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; housses pour arcs de tir ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; cerfs volants de traction ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile, ailerons, housses de planches à voile, housses de voiles ; planches pour le surfing sans moteur, (bodyboard) ; planches de surf, housses spécialement conçues pour planches de surf, flotteurs ; snowboards, planches pour la natation, tubas, pinces-nez ; balles, balles de base-ball, ballons, filets (articles de sport) ; cannes de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf, équipement et accessoires de golf, chaussettes de protection pour clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes), skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige ; housses de raquettes à neige ; cannes à pêche et accessoires de pêche, housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; poids et haltères ; arbalètes et flèches ; fusils, lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; jouets d'eau ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; planches à roulettes ; farces (attrapes) ; balançoires ; tables de billards et billes de billard ; queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques, housses de boules de pétanque ; engins pour exercices corporels ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; équipement et accessoires pour l'escalade de parois à savoir baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade, mousquetons pour l'escalade ; tables pour tennis de table ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de golf, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; luges ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; aliments lyophilisés, gelées (comestibles) et confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie ; protéines en poudre pour l'alimentation humaine. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; pain dit « viennois », biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces ; épices ; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte d'amandes ; nougat ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Algues pour l'alimentation humaine ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; fourrages ; appâts pour la pêche (vivants) ; fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.