Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
/
SUBEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBEA
DECATHLON, SA

Numéro de dépôt :
4320581
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
SUBEA de DECATHLON

Présentation de la marque SUBEA

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, Mme. Virginie LOGLISCI domicilié(e) 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.

La marque SUBEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBEA arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, SA - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON, Mme. Virginie LOGLISCI - 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Appareils d'éclairage, lampes, lampes électriques, lampes de poche, lampes étanches, torches de plongée, projecteurs pour la plongée, phares de plongée, ampoules pour lampes.