Déposée le 11 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SUBEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque SUBEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709833 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, armes blanches pour la pratique de la plongée.
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; instruments pour la navigation ; montre, manomètre ; flotteurs pour la natation, bouée de repérage, bouée de sauvetage, bâches de sauvetage, radeaux de sauvetage, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage ; bouée de signalisation, sifflets de signalisation ; ceintures de natation, sangles de natation, gilets de natation ; combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, chaussons antidérapants pour la plongée, lunettes de sport, lunettes de plongée, tampons d'oreille pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, cordons de pince-nez ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; ordinateurs de plongée.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; fusées de signalisation ; fusils lance-harpons, arbalètes de chasse sous-marine.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; semelles ; sous-vêtements ; maillot de bain ; caleçons de bain ; bonnets de bain ; combinaisons de ski nautique ; peignoirs, peignoirs de bain, costumes de bain, costume de plage, maillots de bain, caleçons de bain ; bonnets de bain ; pulls, tee-shirts, paréos, pantalons, vestes, manteaux, combinaisons de ski nautique, ceintures (habillement), gants (habillement), vêtements imperméables ; vêtements pour la pratique des sports, vêtements pour la pratique des sports aquatiques et subaquatiques ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement), visières ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport ; chaussures de plage, sandales, chaussons, antidérapants pour chaussures.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; attirail de pêche, attirail de pêche sous-marine, cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, filets (articles de sport), hameçons, leurres pour la pêche, lignes pour la pêche, moulinets pour la pêche, nasses (engins de pêche) ; palmes pour nageurs et plongeurs, tubas pour nageurs et plongeurs.
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