Déposée le 6 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque STEPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342694 - Publication au BOPI 2007-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649101 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-17
Errata sur les renouvellements - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage; articles de bourrellerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux, courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs à dos; sacs de sport. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie,layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée); vêtements pour la chasse. Jeux, jouets, ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); bottines-patins (combinés); gants de boxe; ailes-delta; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; bobsleighs; cerfs-volants; tournettes pour cerfs volants; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes, balles de jeu; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères; arcs; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); toboggan pour piscines; planches à roulettes; farces et attrapes; balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs (exerciseurs); engins pour exercices corporels, steppers (monte escaliers); appareils de gymnastique; armes d'escrime; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); tapis roulants de marche ou de course; tables pour le tennis de table; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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