Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOREKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
La marque SPOREKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, société anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infrarouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de manière prépayée ou post payée, pouvant contenir un ou plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité ; dispositifs de support, collecte et alimentation de données ; cartes encodées ; cartes de paiement, cartes de crédit et cartes de débit encodées et magnétiques ; cartes encodées et magnétiques pour les transferts électroniques de fonds et pour les transactions financières en général ; cartes chargées de données enregistrées par voie électronique ; cartes munies de circuits intégrés ; cartes encodées ou magnétiques à utiliser avec des ordinateurs ; cartes à microcalculateurs rechargeables contenant toute devise utilisées comme moyen de paiement ; convertisseurs de monnaie, de poche ou de bureau.Cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes de débit, cartes magnétiques prépayées permettant à son titulaire de régler l'achat de produits ou de rémunérer des services. ;
Cartes, tickets, coupons, chèques cadeaux ; titres de paiement en papier ; chèques de voyage ; Coffrets pour la papeterie (articles de bureau). ;
Organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle, services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes ou tickets d'utilisateurs privilégiés ou la fourniture de services privilégiés ; organisation de concours à buts commercial et promotionnel ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'administration commerciale pour l'acquisition de biens ou de services au moyen de cartes électroniques, coupons, bons ou contremarques ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers par le biais de ventes de produits proposés notamment par catalogues dans des conditions avantageuses afin d'inciter les consommateurs à acheter et/ou à les fidéliser ; services d'informations ou renseignements d'affaires relatifs à la diffusion et à l'utilisation de cartes prépayées, de cartes cadeaux et autres titres de paiement ; gestion de comptes clients comportant des informations relatives à des cartes prépayées, des cartes cadeaux et autres titres de paiement ; Services d'abonnement à des magazines sportifs (pour des tiers). ;
Affaires financières, affaires monétaires, assurances ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; émission et remboursement de titres de services, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux chefs d'entreprises et aux dirigeants sociaux, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales ; informations financières et informations relatives aux prestations précitées, tous ces services pouvant être proposés en ligne ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité, services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ; émission, compensation, remboursement de titres, de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de crédit-débit ou tout autre moyen de paiement ; émission de cartes pour régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité, services d'émission, de distribution et de compensation de tous moyens de paiement ; services de paiement électronique, services de cartes de crédit permettant d'effectuer un paiement électronique au moyen d'une carte bancaire, d'une carte privative, d'une carte cadeaux ou de chèque. ;
Organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; Organisation de croisières ; Organisation d'excursions ; Organisation de visites touristiques ; Informations en matière de tourisme ; Réservation de places de voyage ; Services d'offres spécialisées de voyages, à l'exclusion de tous services en rapport avec des véhicules. ;
Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles.
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