Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLOGNAC
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98743641
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2028

Présentation de la marque SOLOGNAC

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLOGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SOLOGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLOGNAC arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2008 n°2378569 - Publication au BOPI 2008-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687119 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Pièges à animaux. Gilets flotteurs pour la pêche ; gilets de natation gilets de sauvetage lunettes de visée pour armes à feu ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; objectifs ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; détecteurs électroniques ; sifflets pour appeler les chiens, sifflets de signalisation ; appeaux ; appelants ; gilets pare-balles, balances ; boussoles ; jumelles (optiques), longue-vues ; appareils pour la mesure des distance ; mètres. Armes à feu ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes (à feu (autres que les lunettes de visées) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouche ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de châsse) ; explosifs. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; articles de bourrellerie, malles et valises ; parapluies, parapluies-tentes ; parasols et cannes ; cannes sièges ; fouets et sellerie ; gibecières ; carnassières ; colliers pour animaux ; colliers de chiens ; bandoulières (courroies) en cuir ; sacs ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; mangeoires (musettes) ; muselières ; mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse. Chaises et sièges ; paniers sièges. Mangeoires pour animaux ; cages pour animaux. Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chandails, pantalons, vestes, manteaux, chemises, chemisettes, maillots, blousons, gilets ; vestes ; cuissards, guêtres ; foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chapeaux, casquettes, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes ; chaussures de sport, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements de randonnée ; vêtements pour la chasse. Jeux, jouets ; ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, cadre de raquettes de tennis ; raquettes de badminton, raquettes de ping-pong, balles de jeu ; volants de badminton, filets pour les sports ; poignées pour raquettes ; housses de raquettes, housses pour tables de ping-pong ; coudières, genouillères (articles de sport) ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; planches pour la pratique des sports aquatiques ; ballons, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixation de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de réeducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes. Produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; additifs pour fourrages non à usage médical.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.