Déposée le 6 août 2009 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SN'OGEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque SN'OGEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713497 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), arêtes de skis, bobsleighs, fart, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, phoques (peaux de –) [revêtements de skis], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], racloirs pour skis, raquettes à neige, skis, skis (fixations de –), skis (revêtements de –), surfing (planches pour le –).
Assurances et finances, notamment services d'agents et de courtiers travaillant dans les secteurs des assurances, investissements, pensions et financement, ainsi que services de consultation relatifs ; analyse des risques financiers et services de conseil en gestion des risques financiers, évaluation de déclarations de sinistre, travaux de recherche en matière de finances et d'assurances ; réassurance ; services d'investissement et gestion financière de fonds ; services d'estimation financière, courtage d'assurance et de réassurance ; conseils en assurance et en réassurance ; audit d'assurance et de réassurance ; souscription d'assurances pour le compte d'assureurs et de réassureurs ; services d'assurances et de réassurances, audit de risques (assurances), conseils en gestion de risques (assurances) et financement de risques (assurances), conseils en protection et en prévention de risques rendus par des courtiers ou par des conseillers en assurance ; ingénierie de risques (assurances), assurances contre les dommages corporels subis lors de la pratique sportive notamment les sports de glisse.
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