Déposée le 16 août 1995 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons, B.P. 299, 59665 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.
La marque SENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON (Société Anonyme) - 4 boulevard de Mons, B.P. 299, 59665 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
T. MARK Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; ballons aérostatiques; aérostats; ballons dirigeables; parachutes; chambres à air pour pneumatiques, pneus, antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brises; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses de véhicules; housses de sièges de véhicules; porte-skis pour automobiles; béquilles de cycles, bicycles; bicyclettes; cadres, bandages, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue; boyaux pour cycles; trousses pour la réparation des chambres à air; porte-vélos; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes; canots; bateaux à voile et à moteur; avirons; rames de bateaux; pagaies; traîneaux (véhicules); caravanes.Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à provisions, sacs de sport; articles de bourellerie; bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, habits pour animaux, bourses, étuis pour clés (maroquinerie); fourreaux de parapluies, mallettes pour documents; porte-documents, serviettes (maroquinerie); sacs-housses pour vêtements; porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir; trousses et coffres de voyage; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes, arçons et attaches de selles; selles; colliers pour animaux; couvertures de chevaux; housses de selles de chevaux; licoux de chevaux; licols; brides (harnais); harnais pour animaux; mors (harnachement); muselières; genouillères pour chevaux; musettes à fourrage; sacs de campeurs; carnassières, gibecières; sacs d'écoliers, cartables; sacs de plage; sacs à dos et à main; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacoches pour porter les enfants; courroies de patins; canne-sièges, portefeuilles.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; caleçons de bain; casquettes, robes de chambre, chandails; chaussettes; chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport; chemises, combinaisons de ski nautique; lingerie de corps, couches en matières textiles, habillement pour cyclistes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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