Déposée le 20 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2148571) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2148571) - France.
La marque RUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, société anonyme - 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2148571) - France
T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2148571) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1999 n°2148571 - Publication au BOPI 1999-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 12 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281048 - Publication au BOPI 1999-07-12
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;cycles et bicyclettes;planches à voile;bateaux à voile et à moteur, rames de bateaux;antivols pour véhicules;montgolfières et aérostat, voitures de sport, galeries de toits, porte-bagages pour véhicules, voitures d'enfants;parachutes.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;sacs d'alpinistes;bâtons d'alpinistes;sacs de campeurs;carnassières;sacs à dos;sacs de plage;sacs de voyage.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets, ballons de jeux;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, raquettes, balles de jeu;attirails de pêche;planches à voile, planches pour le surfing sans moteur;balles, ballons, filets pour les sports, cannes de golf, skis, bâtons de skis, perches, cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres;poids et haltères;arcs, arbalètes et flèches;farces et attrapes;balanÇoires;billards et balles de billards, queues de billards;articles de natation;bicyclettes fixes d'entrainement;extenseurs;armes d'escrime;crosses de hokey;quilles et boules, boules de pétanque;appareils de rééducation corporelle;planches abdominales;tables pour tennis de table;masques de théâtre;traineaux, trottinettes; décorations pour arbres de Noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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