Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUETCHUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque QUETCHUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342381 - Publication au BOPI 2007-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Renouvellement avec limitation le 17 mai 2017 n°2649100 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-17
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; body board ; tubas ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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