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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
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PAUSE FORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUSE FORME
DECATHLON Société anonyme

Numéro de dépôt :
3541097
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/12/2017
PAUSE FORME de DECATHLON

Présentation de la marque PAUSE FORME

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PAUSE FORME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON SA domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE FORME est expirée depuis le 3 décembre 2017.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON Société anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


DECATHLON SA - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474433 - Publication au BOPI 2008-05-26

Inscription le 30 mars 2009 - Concession de licence n°494419 - Publication au BOPI 2009-03-30

Inscription le 12 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484933 - Publication au BOPI 2008-11-12

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 9 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511692 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 6 février 2017 - Concession de licence n°693899 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, œufs, lait et autres produits laitiers ; desserts lactés, huiles et graisses comestibles ; pickles, fromages et préparation à base de fromage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace, sandwiches, salades composées à base de légumes ou de céréales, cakes salés et sucrés, pâtes et préparations à base de pâtes, biscuiteries, gâteaux, chocolat.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, et jus de fruits, limonades, nectars de fruits, sodas.

Restauration (alimentation) ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines. Services rendus par des tea-rooms, snack-bars, sandwich-bars, cantines, friteries, restaurants, restaurants libre-service, restaurants fast-food, restaurants drive-in, bars, cafés et établissements analogues ; Service traiteur.