Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONTARIO
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95574615
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2025

Présentation de la marque ONTARIO

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONTARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque ONTARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONTARIO arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290333 - Publication au BOPI 2005-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651894 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589739 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; ballons aérostatiques; aérostats; ballons dirigeables; parachutes; chambres à air pour pneumatiques, pneus, antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brises; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; anti-vols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses de véhicules; housses de sièges de véhicules; porte-skis pour automobiles; béquilles de cycles, bicycles; bicyclettes; cadres, bandages, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue; boyaux pour cycles; trousses pour la réparation des chambres à air; porte-vélos; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes; canots; bateaux à voile et à moteur; avirons; rames de bateaux; pagaies; traîneaux (véhicules); caravanes.Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers, articles de bourrellerie, bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir, colliers de chiens, habits pour animaux, bourses, étuis pour clés (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie), cartables et serviettes d'écoliers, sacs-housses pour vêtements; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs d'alpinistes et bâtons d'alpinistes, sacs de campeurs, de voyage, à provisions, trousses de voyage, colliers pour animaux, muselières, selles, arçons de selles, attaches de selles, housses de selles, couvertures de chevaux; licous de chevaux, brides, harnais; musettes à fourrage, harnachements, genouillères pour chevaux; canne-sièges, cartables; portefeuilles, gibecières, carnassières; courroies de patins; sacs d'écoliers; sacoches pour porter les enfants; sacs de plage; sacs à dos et à main; sacs à roulettes.Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; décorations en matières plastiques pour aliments; oiseaux empaillés; piedestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; cadres à broderie; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques); distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; éventails; fermetures de bouteilles; fermetures de récipients (non métalliques); garde-feu, de ménage; garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lit (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; loquets non métalliques; matelas; matelas à air non à usage médical; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métaliques); oreillers; paillasses; parcs pour bébés; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; roulettes de meubles (non métalliques); serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; bustes pour tailleurs; cercueils; dévidoirs non métalliques pour tuyaux flexibles (non métalliques); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; râteliers à fusils; parcs pour bébés; berceaux; pinces à linge; chaise-longues; coquillages; animaux empaillés; écritaux en bois ou en matières plastiques; hampes; hanches d'outils (non métalliques); mannequins; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; piquets de tente non métalliques; ruches pour abeilles; rayons de miel; sacs de couchage pour le camping; serrures pour véhicules (non métalliques); tableaux d'affrichage; ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique); ficelles; filets de pêche; tentes; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants); voiles (gréément); sacs (sacs et sachets pour emballage en matière textile); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; échelles de corde, filets de pêche; hamacs; bâches de véhicules.Vêtement, chaussures, chapellerie; caleçons de bain; casquettes; robes de chambre, chandails; chaussettes; chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport; chemises; combinaisons de ski nautique; lingerie de corps; combinaisons de ski nautique; couches en matières textiles, habillement pour les cyclistes.Jeux, jouets, ballons de jeux; blocs de construction (jouets); articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des tapis; patins à glace; patins à roulettes; bottines-patins (combiné); planches à roulettes; ailes delta; parapentes; articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; arbalètes et flêches; armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime; disques pour le sport; cerfs-volants; tournettes pour cerfs-volants; fléchettes; volants (jeux); gants de base-ball; gants de boxe; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes de tennis, de badmington, de squash, de ski; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf; balles de golf; skis, arêtes, fixations, racloirs, revêtements, tous ces articles étant destinés aux ski; skis nautiques; attirail de pêche; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, amorces et leurres; épuisettes pour la pêche; poids et haltères; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; protections pour les membres; (articles de sport); trampolines, toboggans; traîneaux (articles de sport); bobsleighs; trottinettes; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); bancs de musculation; tapis de course; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs (exerciseurs); rameurs; mâts; baumes; tables de football de salon; tables pour le tennis de table; filets de tennis; raquettes de tennis de table; balles de tennis de table; modèles réduits de véhicules; appareils de prestidigitateurs; farces et attrapes; masques de théâtre, de carnaval; jouets pour animaux domestiques; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].