Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque NAVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297024 - Publication au BOPI 2005-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596109 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à provisions, sacs de sport; articles de bourellerie; bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, habits pour animaux, bourses, étuis pour clés (maroquinerie); fourreaux de parapluies, mallettes pour documents; porte-documents, serviettes (maroquinerie); sacs-housses pour vêtements; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs; bâtons d'alpinistes; carnassières, gibecières; cartables; porte-feuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir, sacs de plage; sacs à dos; sacs à roulettes; sacoches pour porter les enfants; trousses et coffres de voyage
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