Déposée le 5 juin 1997 par DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est DECATHLON, domicilié(e) 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681218.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON - 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage; articles de bourrellerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais, harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs à dos; sacs de sport. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures,gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis, chaussures d'alpinisme; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée). Jeux, jouets, ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); articles de sport pour la pratique de l'alpinisme, baudriers d'escalade; bottines-patins (combinés); gants de boxe; ailes-delta; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; bobsleighs; cerfs-volants; tournettes pour cerfs volants; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes, balles de jeu; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; body board; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères; arcs; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); toboggan pour piscines; planches à roulettes; farces et attrapes; balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs; (exerciseurs); armes d'escrime; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; appareils rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); tables pour le tennis de table; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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