Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DECATHLON

Numéro de dépôt :
95599444
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 1995 par la société DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société DECATHLON domicilié(e) 4, boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599444.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 novembre 2005.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON - 4, boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


T.MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; ballons aérostatiques; aérostats; chambres à air pour pneumatiques; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; avirons; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; béquilles de cycles; bicycles; bicyclettes; cadres, bandages, chambre à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue; boyaux pour cycles; canots; traineaux (véhicules); trousses pour la réparation des chambres à air; voitures d'enfants; parachutes; pagaies; porte-skis pour automobiles; bateaux à voile et à moteur; rames de bateaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, gants, ceintures, chapeaux; vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures, chaussures pour la pratique des sports, pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants; maillots de bain; caleçons et bonnets de bain; sandales et souliers de bain; bandeaux pour la tête (habillement); body (justaucorps); chandails; chaussures et crampons pour chaussures de football.Jeux, jouets, ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport notamment bottines-patins (combiné); gants de boxe; ailes delta; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; bobsleighs; cerfs-volants; tournettes pour cerfs-volants; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes, balles de jeu; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, arêtes, fixations, racloirs, revêtements tous ces articles étant destinés aux skis; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres; poids et haltères; arcs; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); planches à roulettes; farces et attrapes; balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; bicyclettes fixes d'entrainement; extenseurs (exerciseurs); armes d'escrime; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); tables pour le tennis de table; masques de théâtre; traineaux (articles de sport); trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].