Déposée le 22 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418145.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611971 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Lecteurs DVD ; lecteurs de musique MP3 ; logiciels, CD Rom ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; cassettes vidéo ; talkies-walkies ; radios ; téléphones portables, assistants personnels ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à savoir lunettes protectrices, casques de protection, casques de protection pour le sport, masques de protection, coquilles de protection, genouillères, maniques, mitaines, protège-dents, protège-pieds, plastrons de protection, brassards (dispositifs de protection), filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; balances ; lunettes (optiques), lunettes de soleil, étuis à lunettes ; système de guidage (GPS) ; mètres (instruments de mesure) ; cardio-fréquence mètres ; appareils photographiques ; compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; sifflets et cordons pour sifflets. Articles de soutien de contention ou de maintien des articulations, coudières, genouillères, chevillières, serre-poignet, épaulières, attelles, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures abdominales de maintien, de soutien et de contention, corsets abdominaux, bandes patellaires pour le maintien du genou à usage orthopédique ; genouillères, chevillières orthopédiques en tricot ou en néoprène ; genouillères rotuliennes, genouillères de stabilité en néoprène ; cuissières en tricot ou néoprène, poignets en tricot ou néoprène, coudières en tricot ou néoprène, molletières en tricot ou néoprène, ceintures lombaires en tricot ou néoprène, tous ces articles étant des articles de maintien, de soutien ou de contention à usage orthopédique ; collants et chaussettes de contention, de récupération, chaussettes massantes, collants massants ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de massage, gants pour massage ; matériel de suture ; appareils pour la mesure de la tension artérielle. Rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets, épingles et aiguilles ; agrafes pour chaussures ; attaches pour vêtements ; bandeaux pour les cheveux ; rubans élastiques. Tapis ; tapis de gymnastique ; tapis d'entraînement ; tapis antidérapants ; linoléum et autres revêtements de sols ; nattes ; tapis de protection de sols. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), ballons, cerceaux, cordes de gym, rubans de gym, massues ; bicyclettes fixes d'entraînement, steppers, steps (marche), rameurs, tapis de marche, tapis de course, trampolines, exerciseurs (extenseurs), élastiques ; appareils de musculation pour les mains ; briques de yoga (article de sport) ; planches abdominales, appareils de musculation abdominale ; gants de boxe, ring de boxe, puching-balls, sacs de frappe ; armes fictives (couteaux, sabres, matraques, nunchku, shinai), bâtons (bois) d'entraînement pour sports de combats, cordes à sauter, lests pour cordes à sauter, plaque en mousse d'entraînement à la frappe, attache pour sacs de frappe, barres de traction, équipement de salles de gym, espaliers, bancs de musculation, poids et altères, agrès, maniques (articles de gymnastique) ; appareils de musculation à charge guidées ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; appareils de musculation ; barres de musculation ; tapis de jogging électroniques ; systèmes mécaniques pour l'entraînement à la course à pied. Activités sportives et culturelles, académies de sport (éducation) ; enseignement en liaison avec la pratique des sport ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages des manifestations sportives, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation d'installations sportives, location de stades, location de terrains de sports, location d'équipement pour les sports à l'exclusion des véhicules ; informations en matière de récréation ; divertissements, services de loisir, parcs d'attraction, camps de vacances (services de divertissement) ; organisation de manifestation sportives et de loisirs en plein air ; organisation d'évènements et de compétitions sportifs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, information en matière de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation en relations avec les activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de salles de jeux ; publication de livres dans le domaine sportif, édition de livres dans le domaine sportif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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