(Marque figurative) DECATHLON société anonyme
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288534.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 2014.
DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON
DECATHLON société anonyme - 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; cirages et crèmes pour chaussures ; magnésie pour l'escalade ; cosmétiques, baume à lèvres (contre les gerçures) ; crèmes protectrices contre les frottements ; gels chauffants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions capillaires, shampoings ; gels douche ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits anti-bactériologiques ; articles pour pansements (à l'exception des instruments) ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; compresses ; bandes de contention ; coton à usage médical ; baumes à usage médical ; produits contre les engelures ; produits anti-solaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; pommades à usage médical ; produits pour l'échauffement musculaire ; graisses à usage vétérinaire ; produits pour laver les animaux ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusion médicinales ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; solutions pour verres de contacts ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; colliers anti-parasitaires ; produits anti-moustiques ; fongicides ; herbicides. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; assistants personnels ; agendas électroniques ; appareils pour l'amplification du son ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques compacts audio et vidéo relatifs à des programmes nutritionnels ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; fichiers numériques de compression pour stockage de musique ; appareils d'intercommunication ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; récepteurs audio et vidéo ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, couvertures de survie, coquilles ; lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, balances, balises lumineuses, baromètres, anémomètres, altimètres, profondimètres ; tensiomètres ; impédance mètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard non explosifs, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, cardio fréquence mètre ; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; masques de ski ; compte-pas, protège-dents ; lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, cordons et étuis à lunettes, extincteurs ; gilets parc-balles ; curvimètres ; hydromètres, hygromètres, haromètres, système de guidage (GPS) ; système d'information météorologique (mesure jumelles et étuis pour jumelles, lampes optiques, batteries électriques ; batteries de lampes de poches, piles électriques ; mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; radeaux de sauvetage ; compteurs de vitesse, compte-tours, pudomètres ; protège-membres autres qu'à usage sportif ; coquilles (dispositif de protection personnelle contre les accidents) ; assistants personnels ; agendas électroniques. Ceintures abdominales de maintien, de soutien et de contention ; corsets abdominaux ; bandages élastiques ; bandages herniaires ; gaines à usage médical ; bande pantellaire pour le maintien du genou à usage orthopédique ; bandages orthopédiques pour les articulations ; collants et chaussettes de contention, de récupération ; chaussettes massantes, collants massants ; couvertures chauffantes à usage médical ; matelas à air à usage médical ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils d'extension à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; appareils de massage, gants pour massages ; genouillères et chevillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; chevillères en tricot ou néoprène ; genouillères en tricot ou néoprène ; genouillères rotuliennes ; genouillères de stabilité en néoprène ; cuissières en tricot ou néoprène ; poignets en tricot ou néoprène ; coudières en tricot ou néoprène ; molletières en tricot ou néoprène ; ceintures lombaires en tricot ou néoprène, tous ces produits étant des articles de maintien, de soutien ou de contention à usage orthopédique. Lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampions ; lanternes d'éclairage ; allume-gaz ; feux pour bicyclettes ; appareils pour le refroidissement des boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures chauffantes (non à usage médical) ; glacières ; projecteurs de plongée ; réchauds ; appareils pour l'adoucissement de l'eau et pour filtrer l'eau ; barbecues ; cabines de douche ; cafetières électriques ; sèche-cheveux ; appareils de chloration pour piscines ; corps chauffants ; cuiseurs ; radiateurs électriques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; breloques, bracelets, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; cadrans solaires, médailles ; articles de bijouterie fantaisie. Papier à savoir papier à lettre, papier à dessin, papier journal ; carton, cartonnages à savoir boîtes en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacoches pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction (à l'exception des appareils) à savoir cartes géographiques, livres, affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums, livres, guides (livres) de remise en forme ; guides (livres) de programmes nutritionnels ; guides (livres) touristiques, guides (livres) d'instruction, guides (livres) d'éducation, manuels d'utilisation, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, journaux, publications ; cartographies, protège-cartes ; cartes géographiques, protège-cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; filtres à café en papier ; décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement), vêtements impermbles à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres pour le ski ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls ; bandeaux pour la tête (habillement) ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; aliments lyophilisés à savoir plats cuisinés sous vide à base de céréales, viande, poisson, pommes de terre, riz, fruits, légumes, œufs, gelées (comestibles) et confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie ; protéines, glucides et lipides pour l'alimentation humaine ; compléments alimentaires à base de viande, de fruits, de lait (non à usage médical) ; plats déshydratés à base de fruits ; barres énergétiques à base de fruits et de lait ; substituts de repas (non à usage médical) à base de céréales, de pâte de protéines ; complémentaires alimentaires vitaminés. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; pain dit « viennois », biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces ; épices ; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte d'amandes ; nougat ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; barres énergétiques à base de céréales ; glucose en poudre, liquide ou gellules. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons énergisantes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.