(Marque figurative) DECATHLON, société anonyme
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205217.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2013.
DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON
DECATHLON, société anonyme - 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; cirages et crèmes pour chaussures ; magnésie pour l'escalade ; cosmétiques, baume à lèvres (contre les gerçures) ; crèmes protectrices contre les frottements ; gels chauffants ; lotions capillaires, shampooings ; gels douche ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; articles pour pansements (à l'exception des instruments) ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; bandes de contention ; graisses à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-parasitaires ; produits anti-moustiques ; fongicides ; herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; ferrures ; verrous ; portes métalliques ; cadenas ; clefs ; anneaux métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; clous ; clôtures métalliques quincaillerie métallique ; protection d'arbres métalliques ; balises non lumineuses (métalliques) ; boîtes en métaux communs ; paniers métalliques ; crampons métalliques ; crampons à glace ; pitons métalliques (équipement d'alpinisme) ; étriers ; râteliers métalliques ; barrières métalliques ; fils de fer barbelés ; fers à cheval métalliques ; chaînes de chiens ; éperons ; girouettes ; piquets de tentes métalliques ; enseignes en métal ; pièges pour animaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; canifs ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; piolets à glace ; pistolets (outils) . Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; appareils d'intercommunication ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; récepteurs audio et vidéo ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) , filets de sauvetage, bombes d'équitation, gilets de protection pour l'équitation ; gilets pare-balles ; lunettes de visée pour armes à feu ; fils à plomb et plombs de fils à plomb ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, cardio fréquence mètre ; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; masques de ski ; compte-pas, protège-dents ; lunettes (optiques) , lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes, extincteurs ; hydromètres, hygromètres, baromètres, système de guidage (gps) ; jeux automatiques à pré-paiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure) , appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils photographiques, pellicules photos vierges ; trépieds pour appareils photographiques ; radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège-membres autres qu'à usage sportif. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; ballons aérostatiques ; aérostats ; ballons dirigeables ; parachutes ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus (pneumatiques) , antidérapants pour bandages de véhicules ; pare-brise ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appui-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; porte-bagages pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour sièges de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; engrenage pour véhicules terrestres ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bicycles ; bicyclettes ; béquilles de cycles, cadres, bandages, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ; sacoches de vélos amortisseurs de suspension pour véhicules ; poussettes ; voitures d'enfants ; remonte-pentes ; canots, bateaux ; barques ; rames de bateaux ; pagaies ; porte-bateaux ; motos des mers ; traîneaux (véhicules) ; charrettes de golf ; caravanes, remorques ; avions. Armes à feu ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visées) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouche ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ; explosifs ; trépieds pour armes à feu. Papier à savoir papier à lettre, papier à dessin, papier journal ; carton, cartonnages à savoir boîtes en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, plioirs ; photographies, clichés ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction (à l'exception des appareils) à savoir cartes géographiques, livres, affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises (pointes) , taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau) , coupe-papier (articles de bureau) , crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, (papeterie) , classeurs (articles de bureau) , albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau) , distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; filtres à café en papier ; décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier) , mouchoirs de poche en papier, cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, boîtes en cuir ; cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie) , sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; sangles de cuir ; cravaches ; sacs de campeurs ; carnassières ; colliers, housses de selles, selles, licous, longes, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; couvertures de chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; bridons ; rênes ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) , sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée. Meubles, meubles de camping, glaces (miroirs) , cadres (encadrements) ; paniers non métalliques ; paniers sièges ; tableau d'affichage ; établis ; casiers, pailles (pour la dégustation des boissons) , matériel de couchage, (à l'exclusion du linge) , sacs de couchage pour le camping ; matelas ; matelas gonflables ; housses pour vêtements (rangement) , plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques) , trotteurs pour enfants. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; glacières portatives (non électriques) ; bouteilles réfrigérantes ; bidons (gourdes) .Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants) , voiles (gréement) , matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; housses de voiles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, sur-pantalons ; vestes, manteaux, anoraks (non imperméables) , chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement) , vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , pantoufles, bottes ; bottes de pêche ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls ; bandeaux pour la tête (habillement) ; vestes et pantalons pour la chasse ; vestes et pantalons pour la pêche ; vestes et pantalons pour l'équitation. Jeux, jouets, ballons de jeu ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) , patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, housses pour patins à roulettes en ligne ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; housses pour arcs de tirs ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile, harnais pour planches à voile ; housses de planches à voile, housses de voiles ; planches pour le surfing sans moteur, planches de surf, housses spécialement conçues pour planches de surf, snowboards, planches pour la natation, tubas, pinces-nez ; balles, balles de base-ball, ballons, filets (articles de sport) ; cannes de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf, équipement et accessoires de golf, chaussettes de protection pou clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes) , skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige ; housses de raquettes à neige ; cannes à pêche et accessoires de pêche, lignes pour la pêche ; housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, flotteurs pour la pêche, épuisettes pour la pêche ; hameçons, amorces et leurres ; nasses (engins de pêche) ; poids et hatlères ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; jeux et jouets d'eau ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan (jeu) ; planches à roulettes ; farces (attrapes) ; balançoires ; tables de billards et billes de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques, housses de boules de pétanque ; engins pour exercices corporels ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; équipement et accessoires pour l'escalade de parois à savoir baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade, mousquetons pour l'escalade ; harnais pour l'escalade ; tables pour tennis de table ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de golf, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; luges ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; cartes à jouer. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes (fruits) ; arachides (fruits) ; semences (graines) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; fourrages ; additifs pour fourrages non à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.