Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706416.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2211343 - Publication au BOPI 2001-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse n°345423 - Publication au BOPI 2002-04-29
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482323 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes;sacs de campeurs, sacs de plage, parapluies, parasols et cannes, articles de bourrellerie, articles d'équitation en cuir et imitation du cuir, fouets et sellerie, carnassières, selles pour chevaux, courroies en cuir, harnais, muselières.Vêtements, chapellerie, caleÇons de bains, costumes de bains, maillots de bains, bas sodorifuges, combinaisons (vêtements), couches, couches-culottes, vêtements de jersey, layette, lingerie de corps, semelles intérieures, sous-vêtements sodorifuges, vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, bas, collants, bottes, chaussures pour la pratique des sports, pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets, ballons de jeu;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;raquettes, balles de jeu,attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur, balles, ballons, filets pour les sports, cannes de golf, skis et bâtons de skis, perches, cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres;poids et haltères, arcs, arbalètes et flèches, farces et attrapes, balanÇoires, billards et balles de billards, queues de billards;bicyclettes fixes d'entrainement;extenseurs;armes d'escrime;crosses de hokey;quilles et boules;boules de pétanque;appareils de rééducation corporelle;planches abdominales;tables pour le tennis de table;masques de théâtre;traineaux;trottinettes;protège-tibias;sacs de crickets;tables pour football de salons;filets de tennis;masques d'escrime;patins à roulettes;palmes de natation;gants de boxes. Décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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