Marque expirée - Marque en non vigueur

Le vélo c'est bon
DECATHLON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98720212
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque Le vélo c'est bon

Déposée le 26 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le vélo c'est bon »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2365604) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2365604) - 59650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le vélo c'est bon est expirée depuis le 26 février 2018.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON Société Anonyme - 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2365604) - 59650 - France - SIREN 306138900


DECATHLON - 4 boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2365604) - 59650 - France


Renouvellement avec limitation le 29 février 2008 n°2365604 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; programmes d'ordinateurs [notamment pour le comptage des points) ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; récepteurs audio et vidéo ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanners (non à usage médical] ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balance, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; compte-pas, protège-dents, lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, piles électriques : mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ballons aérostatiques ; aérostats ; ballons dirigeables parachutes ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; pare-brise ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; porte-bagages pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules et housses de selles ; housses de sièges de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; moyeux ; engrenage pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; cadres, bandages, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ; fourche de cycles ; amortisseurs ; porte-vélos ; poussettes ; voitures d'enfants ; remonte-pentes ; canots, bateaux à voile et à moteur ; chariots à voile ; ; motos des mers ; avions ; rames de bateaux ; pagaies ; traîneaux (véhicules) ; chariots de golf ; caravanes ; rondelles adhésives de caoutchouc. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacoches pour bicyclettes. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, maillots, blousons, cuissards, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, bandeaux pour cheveux ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse. Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, cadre de raquettes de tennis ; raquettes de badminton, raquettes de pingpong, balles de jeu ; volants de badminton, filets pour les sports ; poignées pour raquettes ; housses de raquettes, housses pour tables de ping-pong ; revêtement en caoutchouc pour raquettes de ping-pong ; revêtement antivibratoire pour raquettes de tennis ; système de renfort anti-torsion de raquette de tennis ; machines à lancer les balles ; séparateur d'aire de jeu ; ruban pour la protection des raquettes ; coudières, genouillères (articles de sport) ; poignets pour la pratique des sports ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; body board ; ballons, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].