Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA FORME »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS, BP 299,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2378587) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON S.A. domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS, BP 299,59650 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2378587) - 59650 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS, BP 299,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2378587) - 59650 - France - SIREN 306138900
DECATHLON S.A. - 4 BOULEVARD DE MONS, BP 299,59650 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2378587) - 59650 - France
Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2008 n°2378587 - Publication au BOPI 2008-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bâteaux, canots, caravanes ; motocyclettes, bicyclettes béquiles, cadres chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes ces articles étant destiné aux deux roues ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques ; ceintures de surité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; aérostats ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; ballons aérostatiques ; antidérapants pour bandages de véhicules ; appui-tête pour sièges de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; valves de bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie de corps, sous-vêtements, brassières ; peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, justaucorps ; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; chaussons de danse ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements aérobics ; kimonos. Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta, matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; tubas ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères ; agrès ; cheval d'arcon ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; portiques ; trampolines ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; appareils de musculation ; barres de musculation ; tapis de jogging électroniques ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport), trottinettes ; décorations pour arbres de noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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