Déposée le 4 septembre 1990 par DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FORMA A TOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DECATHLON, domicilié(e) société anonyme, 121 boulevard de Valmy, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.
La marque LA FORMA A TOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON - société anonyme, 121 boulevard de Valmy, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
T. MARK Conseils - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles et bicyclettes, planches à voile, bateaux à voile et à moteur, rames de bateaux, antivols pour véhicules, montgolfières et aérostat, voitures de sport, galerie de toits, porte-bagages pour véhicules, voitures d'enfants, parachutes.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;sacs de voyage;sacs à dos;sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage;parapluies, parasols et cannes;articles de bourrelerie, articles d'équitation en cuir et imitations du cuir;fouets et sellerie, bâtons d'alpinistes, carnassières, selles pour chevaux, courroies en cuir, harnais pour animaux, muselières.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, gants (habillement) ceintures (habillement), chapeaux, vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures, chaussures pour la pratique des sports, pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Cannes de golf, skis et bâtons de skis, perches Jeux, jouets, ballons de jeu;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;raquettes, balles de jeu;attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur;balles ballons, filets pour les sports;cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres;poids et altères, arcs, arbalètes et flèches, farces et attrapes, balanÇoires, billards et balles de billard, queues de billards, bicyclettes fixes, d'entraînement;extenseurs;armes d'escrime, crosses de hockey;quilles et boules;boules de pétanque, engins pour exercices corporels;planches abdominales, tables pour tennis de table;masques de théâtre;traîneaux;trottinettes.Décorations pour arbres de Noël.Abonnements de journaux.Distribution de journaux.Services d'éducation.Institutions d'enseignement.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou pour la télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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