Déposée le 6 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque KUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2013 n°2538386 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; valises à roulettes ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; sacoches à outils (vides) ; sacs de campeurs ; carnassières ; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) ; sacs à provision ; sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres pour le ski ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, survêtements, tee-shirts, pulls ; bandeaux pour la tête (habillement). Jeux, à savoir jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de cartes, jeux de quilles, jeux de constructions ; jouets à savoir, jouets pour animaux domestiques, jouets en peluche, jouets gonflables, trottinettes ; ballons de jeu ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) à savoir bottines-patins (combinés), patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, housses pour patins à roulettes en ligne, ailes-delta, matériel pour le tir à l'arc, housses pour arcs de tirs, arcs de tir, bobsleighs, cerfs-volants, tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes, boyaux de raquettes, raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants, balles de jeu, planches à voile, housses de planches à voile, harnais pour planche à voile, housses de voiles ; planches pour le surfing sans moteur ; planches de surf, (housses spécialement conçues pour planches de surf) snowboards, housses de snowboard, planches pour la natation, tubas, pinces-nez, balles, balles de base-ball, ballons, ballons de basket, filets pour les sports, cannes de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf, chaussettes de protection pour clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes), crosses de hockey, skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige, housses de raquettes à neige ; armes d'escrime à savoir arcs de tir, arbalètes et flèches, fusils lance-harpons (articles de sport), palmes pour nageurs, poids et haltères, bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs), engins pour exercices corporels à savoir planches abdominales (appareils de gymnastique), appareils à charge guidée pour le développement musculaire, équipement et accessoires pour l'escalade de parois à savoir baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade, mousquetons pour l'escalade, tables pour tennis de table, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport) protège-tibias (articles de sport), gants de golf, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe ; jeux et jouets d'eau à savoir piscines, toboggan (jeu) ; planches à roulettes ; farces (attrapes) ; balançoires ; boules de pétanques, housses de boules de pétanque ; tables de billards et billes de billard, queues de billard ; ; attirail de pêche à savoir cannes à pêche, housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport), luges ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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