Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIPSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque KIPSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Renouvellement avec limitation le 3 mars 2016 n°2611961 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Résines artificielles à l'état brut ; résines synthétiques à l'état brut ; dissolvants pour résines. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pompe à main, aiguilles de gonflage pour gonfleurs, gonfleurs (instrument à main), dégonfleurs (instrument à main), clés (outils), clefs pour crampons, pinces, ciseaux, cisailles, tondeuses à gazon à main. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, chandails, débardeurs, pull-overs, sweat-shirts, cardigans, gilets, jupes, robes, pantalons, shorts, maillots, manchettes (habillement), caleçons, corsaires, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), blousons, coupe-vent, chemiserie, tee-shirts, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache cols, moufles ; vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks, ponchos, parkas ; chapeaux, casquettes, bobs, visières, bonnets, bandeaux pour la tête (habillement), serre poignets (habillement) ; chaussettes, bas, collants, guêtres ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de football, sur chaussures, housses pour chaussures ; crampons de chaussures ; souliers, bottes, chaussures de sport, chaussures de compétition ; sandales de douche ; semelles ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir survêtements, pantalons, vestes, shorts, pantacourts, tee-shirts, pulls, jupes, maillots, vestes de compétition, chasubles ; housses pour vêtements. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; ballons de jeu, ballons de football, ballons de football américain, ballons de rugby, ballons de baskets, ballons de volley-ball, ballons de hand-ball, sacs à ballons, filets à ballons, chariots à ballons ; balles, balles de baseball ; bottines patins (combinés), patins à roulette, patins à roulettes en ligne, patins à glace ; filets pour les sport ; crosses de hockey, palets de hockey, batte de base-ball, battes de cricket ; tees pour base-ball, tees pour rugby ; mire de volley-ball ; dispositifs de protection pour la pratique des sports : plastrons de protection, grilles faciales (article de sport), brassards réfléchissants, harnais de sécurité pour la pratique des sports, boucliers de protection pour la pratique du rugby, protège cou, épaulières, protège coude, protège côtes, protège hanche, coquille de protection, protège jambes, protège-cuisses, protège-coccyx, protège-pieds, protège genoux, protège-tibias, protège-chevilles ; gants de sport, gants de baseball ; masques (articles de sport) ; résine utilisée par les athlètes ; disques volants (jouets) ; équipement pour terrain de jeu à savoir abris de touche, buts, mini-buts, buts de football, buts de hockey, bâches pour buts, poteaux pour rugby, paniers de basket-ball, panneaux de basket-ball, poteaux et embases pour basket-ball, poteaux de volley, fixation pour poteaux, filets pour cercles de basket-ball, marqueurs de délimitation d'espace pour terrains de sports collectifs, sacs de plaquage pour la pratique du rugby, grips, bases de baseball ; accessoires d'entraînement pour le sport notamment cerceaux, cônes de slalom, piquets de slaloms, plots et jalons pour plots, espaliers ; appareils de rééducation corporelle et engins pour exercice corporel (appareils de gymnastique), planches abdominales, bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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