Marque renouvelée - Marque en vigueur

INESIS
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97691386
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2027

Présentation de la marque INESIS

Déposée le 12 août 1997 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque INESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INESIS arrivera à expiration en date du 12 août 2027.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 27 mai 2002 - renonciation partielle n°346541 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement avec limitation le 14 août 2007 n°2348826 - Publication au BOPI 2007-08-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657650 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage pour tables de ping-pong ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits antisolaires ; cirages et crèmes pour chaussures ; magnésie pour l'escalade ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; graisse pour la protection labiale ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil, vaseline) ; anti-moustiques, glucose à usage médical ; crayons hémostatiques ; remèdes contre la transpiration des pieds ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images destinés au sport ; appareils pour le traitement de l'information destinés au domaine du sport ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de tête de lecture ; bandes vidéo pré-enregistrées concernant le sport ; disques compacts audio et vidéo pré-enregistrés concernant le sport ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples utilisés dans le domaine du sport ; supports de données magnétiques, supports de données optiques utilisés dans le domaine du sport ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons utilisés dans le domaine du sport ; supports d'enregistrement sonores utilisés dans le domaine du sport ; programmes d'ordinateurs utilisés dans le domaine du sport (notamment pour le comptage des points) ; appareils d'intercommunication pour le sport ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision à l'exclusion de ceux destinés à être utilisés pour l'impression ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance ; lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage et de signalisation pour usage sportif, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour les chiens, combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; compte-pas, protège-dents, lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, étuis à lunettes, gilets pare-balles, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à pré-paiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poche, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observations, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours. Papier, carton, cartonnages destinés à l'emballage d'articles de sport et de gymnastique ; sacs, sachets et feuilles en papier destinés à l'emballage d'articles de sport et de gymnastique ; articles pour reliures, photographies intéressant le domaine sportif ; papeterie, adhésifs pour l'emballage d'articles de sport, matériel pour les artistes, pinceaux, stylos destinés à des fins promotionnelles ; plumiers destinés à des fins promotionnelles ; porte-plumes destinés à des fins promotionnelles ; sacs pour l'emballage, sachets et feuilles en matières plastiques destinés à l'emballage d'articles de sport et de gymnastique ; cartes à jouer ; classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues se rapportant au sport, calendriers se rapportant au sport, affiches se rapportant au sport, cartes géographiques, journaux intéressant le domaine sportif ; publication relatives aux sports ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, cartes postales se rapportant au sports. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, libellé inchangé portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacoches pour bicyclettes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; seaux, assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, glacières, bouteilles isolantes. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, bandeaux pour cheveux ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse. Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, cadre de raquettes de tennis ; raquettes de badminton, raquettes de ping-pong, balles de jeu ; volants de badminton, filets pour les sports ; poignées pour raquettes ; housses de raquettes, housses pour tables de ping-pong ; revêtement en caoutchouc pour raquettes de ping-pong ; revêtement antivibratoire pour raquettes de tennis ; système de renfort anti-torsion de raquette de tennis ; machines à lancer les balles ; séparateur d'aire de jeu ; ruban pour la protection des raquettes ; coudières, genouillères (articles de sport) ; poignets pour la pratique des sports ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; body board ; ballons, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Réparation ; services d'installation ; entretien et réparation de matériel. Agences de presse ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs, services télématiques. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; édition de livres, de revues, de phonogrammes ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production et réalisation de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement. Exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studio d'enregistrement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.