Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque INESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement avec limitation le 3 mars 2016 n°2611968 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, couteaux, ciseaux, cisailles, clefs (outils), clefs pour fixer les crampons et les clous des chaussures de golf, tenailles. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports d'enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; talkies-walkies, radios ; lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), casques de protection, instruments d'observation, télescopes, longues vues, monoculaires, lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles, signaux de brouillard (non explosifs) ; protège-dents ; lunettes (optiques), lunettes de soleil, étuis à lunettes ; jumelles ; hydromètres, baromètres ; système de guidage (GPS) ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils de mesure de précision ; appareils pour la mesure des distances, règles (instruments de mesure), règles de putting ; fréquencemètres ; appareils photographiques ; compteurs de vitesse, compte-pas ; assistants personnels, protèges membres autres qu'à usage sportif.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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