Déposée le 4 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « G »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, société anonyme - 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544603 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; téléphones portables ; appareils pour le traitement de l'information ; système de navigation par satellite GPS ; logiciels ; appareils pour l'amplification du son ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; appareils d'intercommunication ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; récepteurs audio et vidéo ; appareils électroniques et informatique s permettant la pratique sportive virtuelle ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, appareils et instruments pour l'astronomie ; balances, balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, sifflets pour appeler les chiens, compte-pas, protège-dents, lunettes (optiques), étuis à lunettes, hydromètres, altimètres ; hygromètres, cardiofréquencemètres, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques ; instruments pour le calcul des temps et de points ; comptes à rebours, à savoir compteurs et chronographes (appareils enregistreurs de durée).
Lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; allume-gaz ; feux pour bicyclettes ; appareils pour le refroidissement des boissons ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chauffe-pieds (électriques ou non électriques) ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; couvertures chauffantes (non à usage médical) ; glacières ; projecteurs de plongée ; réchauds ; appareils pour l'adoucissement de l'eau et pour filtrer l'eau ;
Chronomètres ; montres ; instruments pour le calcul des temps et pour le compte à rebours.
Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; fouets et sellerie ; valises à roulettes ; parapluies, parasols et cannes ; sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes.
Vêtements, chaussures, chappellerie.
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, services de vente au détail des produits dont la protection est revendiquée ci-dessus.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
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